La technologie de la blockchain révolutionne de nombreux domaines, y compris celui de la propriété intellectuelle. Cet article explore les différentes applications possibles de cette technologie en matière de protection des droits d’auteur, des brevets et des marques, ainsi que les défis juridiques et pratiques qui y sont liés.
Potentialités offertes par la blockchain pour la propriété intellectuelle
La blockchain est une technologie permettant de stocker et transmettre des informations de manière sécurisée, transparente et décentralisée. Elle présente plusieurs avantages pour le domaine de la propriété intellectuelle :
- Preuve d’antériorité : La blockchain peut servir à horodater les créations (œuvres, inventions, etc.), ce qui peut constituer une preuve d’antériorité en cas de litige. Cette fonctionnalité pourrait être particulièrement utile pour les auteurs dont les œuvres ne font pas l’objet d’un dépôt légal.
- Gestion des droits : La blockchain permet d’enregistrer les transactions (ventes, licences, etc.) relatives aux œuvres protégées par le droit d’auteur ou aux titres de propriété industrielle (brevets, marques). Elle facilite ainsi la gestion des droits et leur transfert entre les parties concernées.
- Lutte contre la contrefaçon : Grâce à son caractère infalsifiable et transparent, la blockchain peut contribuer à lutter contre la contrefaçon de produits protégés par des droits de propriété intellectuelle.
Défis juridiques et pratiques liés à l’usage de la blockchain en matière de propriété intellectuelle
Malgré ces potentialités, l’adoption de la blockchain dans le domaine de la propriété intellectuelle soulève plusieurs questions juridiques et pratiques :
- Responsabilité des acteurs : Les transactions réalisées via la blockchain étant décentralisées, il peut être difficile d’identifier les responsables en cas de violation des droits de propriété intellectuelle. Par ailleurs, les smart contracts (contrats automatisés basés sur la blockchain) posent des problèmes en termes de responsabilité civile et pénale.
- Conformité aux législations nationales : La régulation de la blockchain varie d’un pays à l’autre, ce qui peut créer des incertitudes quant à sa compatibilité avec les lois en vigueur. Par exemple, certaines dispositions du Règlement général sur la protection des données (RGPD) peuvent entrer en conflit avec le caractère immuable et décentralisé de la blockchain.
- Interopérabilité entre les différentes blockchains : Il existe aujourd’hui plusieurs types de blockchains (publiques, privées, consortiums), ce qui peut compliquer leur interopérabilité et freiner leur adoption généralisée.
Exemple d’application concrète : le projet Blockchain for Intellectual Property (BCIP)
Le projet Blockchain for Intellectual Property (BCIP), initié par l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), vise à développer une plateforme permettant d’enregistrer et de gérer les droits de propriété intellectuelle sur la blockchain. Ce projet ambitionne notamment de :
- Faciliter l’accès aux informations relatives aux titres de propriété intellectuelle (brevets, marques, dessins et modèles) ;
- Améliorer la sécurité des transactions liées aux droits de propriété intellectuelle ;
- Encourager la coopération entre les offices nationaux et régionaux de propriété intellectuelle.
Le projet BCIP illustre ainsi le potentiel offert par la blockchain pour transformer et moderniser le secteur de la propriété intellectuelle.
La technologie de la blockchain ouvre donc un nouvel horizon pour la propriété intellectuelle. Si elle présente des défis juridiques et pratiques, ses applications potentielles en matière de preuve d’antériorité, gestion des droits et lutte contre la contrefaçon sont prometteuses. Les acteurs du secteur devront toutefois travailler ensemble pour adapter les cadres législatifs existants et développer des solutions techniques permettant d’exploiter pleinement les avantages offerts par cette technologie.